Mairie de Aveizieux
Ci-joint la déclaration au titre de l'article L214.1 du code de l'environnement et ses annexes.
Documents joints :
Ci-joint l'arrêté n° 152-DDP-2011 portant sur les risques naturels et technologiques majeurs.
Documents joints :
Veuillez trouver ci-joint le récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant des travaux dansle cours d'eau La Gérinière dossier n° 42-2011-00195
Documents joints :
Ci-joint le récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales des terrains de sports et annexe dans le ruisseau le Duret dossier n° 42-2011-00213
Documents joints :
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